Conditions de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CGV

Merci de lire attentivement les présentes modalités d'utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités rédigé par Goldiffusion, éditeur du site Site Internet www.bambouillotte.fr

Tél. : + 33 (0)6 43 61 24

http://bambouillotte.fr
GolDiffusion
Le Bois de Boulat
16300 Saint Aulais la Chapelle
415 016 724 R.C.S. ANGOULEME
N° déclaration CNIL : 1632510

Avant-Propos

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les opérations commerciales concernant les produits proposés par www.bambouillotte.fr par le biais de son site internet.
Le seul fait de passer commande au départ du site www.bambouillotte.fr équivaut à l’acceptation des conditions générales définies ci-dessous.
En remplissant et en validant le formulaire de commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de vente et de les accepter sans réserve.
La validation de la commande vaut l’acceptation des présentes conditions.

1. Définitions

Les termes utilisés dans les conditions générales de vente et sur le site internet doivent être compris comme suit :
1.1 www.bambouillotte.fr : le site internet de la société www.bambouillotte.fr sur lequel les Produits sont présentés et vendus aux clients.
1.2 Client : toute personne physique ou morale, juridiquement capable qui passe commande et conclue une vente de Produit via le site internet de www.bambouillotte.fr.
1.3 Commande : demande de conclusion d’un contrat de vente par le client entre www.bambouillotte.fr et le client lui-même et concernant un produit proposé par www.bambouillotte.fr.
1.4 Carte d’identité du produit : désigne toutes les informations liées à un Produit mis en vente sur le site internet de www.bambouillotte.fr (textes, photographies, graphiques …).
1.5 Produit : totalité des biens mis en vente par la société www.bambouillotte.fr sur son site internet.
1.6 Transaction : ensemble des opérations, traitements sécurisés, autorisations et accords inhérents au paiement des produits commandés par carte bancaire ou tout autre moyen de transaction virtuelle proposé sur le site.

2. Objet

www.bambouillotte.fr propose à la vente en ligne des « bouillottes séche» fabriquer, assembler
Le client se connecte de son plein gré au site internet et, en remplissant son panier d’achats, passe commande des produits qu’il a choisi librement en naviguant sur le site (article 3).
Les produits achetés sont payés en ligne à l’aide d’une des solutions proposées sur le site (article 7).
www.bambouillotte.fr confirme la commande par un email automatique rappelant la commande et les produits sont expédiés au client dans un délai précisé (article 4).

3. Commande

3.1 Toutes les données fournies par le client lors de l’encodage de sa commande engagent ce dernier.
www.bambouillotte.fr ne peut en aucun cas être tenu responsable des erreurs commises par le client dans le libellé des coordonnées du destinataire de la commande (que ce soit dans l’adresse de livraison et dans celle de facturation), des retards de livraison ou de l’impossibilité de livrer les produits commandés que ces erreurs pourraient engendrer.
3.2 Les systèmes d’enregistrement automatique valent preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande ainsi que de l’ensemble des transactions passées.
3.3 Dès que la vente est clôturée, www.bambouillotte.fr confirme la commande via l’envoi d’un email automatique reprenant l’entièreté de la commande, à l’adresse email communiquée par le client. La vente n’est conclue qu’après réception du paiement.
3.4 Les produits proposés par www.bambouillotte.fr sont quasiment tous de stock. Si le produit demandé n’est pas ou n’est plus disponible immédiatement, www.bambouillotte.fr en informe le client et communique le délai de livraison du produit par courriel.
Si le délai donné ne convient pas au client, il peut alors en demander une modification de sa commande ou l’annulation pure et simple de cette dernière.
3.5 Seules les personnes juridiquement capables sont autorisées à passer commande sur notre site internet.
3.6 De façon générale et sans justification nécessaire, www.bambouillotte.fr se réserve le droit de suspendre la confirmation de la commande, de la refuser ou de l’annuler dans les cas suivants :
- communication de données erronées ;
- problème dans le paiement de la commande concernée ;
- litige concernant un défaut de paiement d’une commande antérieure ;
- refus d’autorisation de la part de la banque ou de l’organisme financier du client ;
- commande portant sur un nombre anormalement faible et/ou élevé de produits ;
- commande portant sur un montant total anormalement faible ou élevé ;
Cette liste est non exhaustive.
3.7 La facture définitive et acquittée de la commande est jointe au colis.

4. Livraison

4.1 Les frais de livraison sont entièrement pris en charge par le client. Après confirmation de la commande et l’acceptation du paiement par l’organisme chargé de la transaction, www.bambouillotte.fr s’engage à faire parvenir les produits commandés par le client à l’adresse de livraison mentionnée lors de la commande et ce, sous les meilleurs délais (à titre informatif : 24 à 72 heures pour la France, 2 à 5 jours pour l'Europe, 3 à 10 jours pour le reste du monde).
4.2 Les livraisons sont effectuées par voie postale ou par transporteur (au choix du client). En aucun cas, www.bambouillotte.fr ne pourra être tenue responsable des retards de livraison, ni se voir réclamer des indemnités ou l’annulation pure et simple de la commande par le client.
Retrouvez ICI les transporteurs partenaires proposés par notre site avec leur Conditions Générales respectives.
4.3 Dès la réception du colis, le destinataire de la commande doit vérifier le bon état du produit livré et prendre connaissance du contenu. Dans l’hypothèse où l’un ou plusieurs produits commandés sont manquants ou abîmés, le destinataire du colis doit immédiatement formuler des réserves auprès du transporteur et ce, au moment de la livraison.
4.4 En cas de dommages et de pertes et conformément à la loi du 06 avril 2010 relative aux pratiques du marché et à la protection du consommateur, la charge des risques de dommages et de pertes incombe au vendeur à distance. Si le colis reçu ne correspondant pas aux produits achetés ou s’il est endommagé, il est possible pour le client de le retourner à la www.bambouillotte.fr et ce, dans un délai imparti de 7 jours à dater de la réception. Suivant la demande du client, www.bambouillotte.fr procédera à l’échange ou au remboursement complet de la commande et des frais de port, dans un délai ne dépassant pas les 30 jours après retour du colis. www.bambouillotte.fr se réserve cependant le droit de refuser le remboursement des produits retournés lorsque ces derniers ont été endommagés ( écrans cassés, nappes déchirées, ...) par le destinataire de la commande.
4.5 Si le jour de la livraison, le colis n’est pas réceptionné, le transporteur remettra un avis de passage et indiquera où ce dernier peut être retiré. Dans le cas où la commande ne serait pas récupérée par le destinataire de celle-ci, cette dernière est retournée à www.bambouillotte.fr et le destinataire en est averti par email. La livraison de la commande pourra être redemandée par le client mais il en supportera les frais de port dans leur totalité.
4.6 Le client ou le destinataire de la commande s’interdissent toute revente partielle ou totale des produits réceptionnés.

5. PAIEMENT EN LIGNE

5.1 La commande doit être payée comptant au moyen d’une des solutions proposées sur le site internet le jour de la passation de la commande. La protection tant contre les utilisations frauduleuses des moyens de paiement utilisés par la transaction notamment suite à la suite d’un piratage que contre d’éventuelles contestations de paiement du pris d’une commande est assurée. o Soit par Carte Bancaire :

Carte Bleue, Visa, Mastercard. Le paiement est effectué sur les services de notre partenaire PayPal. Par conséquent aucune information bancaire concernant le client ne transit via le site du vendeur. En cas de refus d’autorisation par le centre bancaire, la vente est annulée de plein droit. Dans le cas où le paiement se révélerait irrégulier, incomplet ou inexistant, pour quelque raison que ce soit, le Vendeur se réserve le droit de bloquer la livraison du produit commandé, voire de revendiquer, sans limite de délai, le produit concerné par la commande litigieuse.

o Soit par PayPal :
ce paiement contribue à protéger les informations concernant votre carte bancaire grâce aux meilleurs systèmes présents sur le marché pour la sécurité et la prévention contre la fraude. Lorsque vous utilisez PayPal, vos informations financières ne sont jamais communiquées au marchand.

Le compte du client est débité du montant total des produits et des frais de transport le jour de la commande.


9.2 La commande validée par le client ne devient effective que lorsque le centre de paiement bancaire sécurisé aura donné leur accord sur l’exécution de la transaction. En cas de refus du centre de paiement bancaire, la commande sera automatiquement annulée et le client en sera informé par courrier électronique.

6. Droit de rétractation

6.1 Conformément aux dispositions du Code de la Consommation et dans le respect de la loi Hamon n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation, vous disposez d’un délai de quatorze jours francs pour exercer votre droit de rétractation à partir du jour de la livraison de votre commande sans avoir à justifier de motifs, ni à payer des pénalités, à l’exception des frais de retour. L’exercice du droit de rétractation est subordonné à l’envoi du produit livré et de l’attestation d’achat. Le produit que vous souhaitez retourner doit être envoyé à l’adresse ci- dessous :
www.bambouillotte.fr GolDiffusion, Le Bois de Boulat 16300 Saint Aulais la Chapelle.
6.2 Dès que possible et, dans tous les cas, dans un délai de quatorze (14) jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation (sauf si le paragraphe 6.4 s’applique), nous rembourserons toutes sommes que vous ou tout prestataire de facilités de crédit nous avez versées, en nous basant sur le prix d’achat du produit et les frais de livraison du produit à votre adresse de livraison à l’exception des coûts supplémentaires de livraison liés à votre choix d’un mode de livraison autre que le standard. Nous procéderons au remboursement par le même moyen de paiement que celui de la transaction initiale, sauf si vous avez expressément demandé un autre mode, dans tous les cas, vous ne paierez pas de frais à la suite au changement de mode de remboursement,
6.3 Devez nous retourner le produit et nous vous demandons de respecter notre politique de retours telle qu'exposée à la Clause 7 ci-dessous ; si vous ne retournez pas le produit et que nous sommes contraints de le récupérer par nos propres moyens, vous serez facturés,
6.4 Vous êtes légalement tenu d'apporter le soin nécessaire au produit jusqu’à ce qu’il nous soit retourné, toutefois vous êtes responsable de (et nous pourrons déduire du remboursement) la dépréciation des biens résultant de manipulations autres que ce qui est nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement de la marchandise. Nous pouvons différer le remboursement (et les 14 jours de remboursement mentionné au paragraphe 6.1 ne pourront commencer) jusqu’à ce que nous ayons reçu la marchandise ou si vous avez fourni une preuve d’expédition de la marchandise, selon la 1 ère éventualité.

Pour exercer votre droit de rétractation, vous pouvez utiliser le formulaire de rétractation joint, vous pouvez également le remplir et l’envoyer par voie électronique. Si vous soumettez votre formulaire par voie électronique, nous vous accuserons réception par voie électronique ou postale, au plus vite. Si vous souhaitez annuler avant que votre produit ait été livré, nous nous efforcerons d’arrêter l’expédition, bien que, si votre commande a déjà été traitée en vue de sa livraison, nous ne soyons pas en mesure d’empêcher que le produit vous soit livré. Pour respecter le délai de rétractation, il suffit d’envoyer votre souhait d’exercer votre droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation.
Si vous souhaitez exercer votre droit d’annulation selon l’article 5, après avoir reçu le produit, nous vous demandons de ne pas utiliser le produit et de ne pas retirer l'emballage qui se trouve sur le produit ou, dans la mesure où ledit emballage a été retiré mais qu’il est encore en votre possession, de retourner le produit dans ledit emballage.
Vous pourrez annuler la commande, même après la date limite de quatorze (14) jours ouvrables mentionné à la clause de l’article 5, à moins que vous n'ayez demandé que le produit soit personnalisé ou créé selon vos spécifications,
> Nous ne rembourserons pas les frais de livraison pour le retour du produit;
> Vous nous retournez le produit en question conformément à notre politique de retours.

7. POLITIQUE DE RETOUR

Si vous souhaitez nous renvoyer un produit, vous disposez d'un délai de rétraction de 14 jours ouvrés, à compter de la date à laquelle vous avez reçu votre commande, pour exercer votre droit.
Vous devrez nous renvoyer les petits produits, ce qui inclut, de manière non limitative, les oreillers, les coussins et les autres accessoires à vos frais à l’adresse qui vous a été indiquée lors de la confirmation de commande.
Veuillez-vous assurer que tous les produits emballés pour le retour sont clairement étiquetés avec votre nom, votre adresse postale et le numéro de commande et que, si vous nous postez un produit, vous obtenez un reçu. Vous pouvez vous procurez une lettre type ICI.

8. Prix

8.1 Les prix indiqués sur le site internet et dans le bon de confirmation envoyé par mail après réception de la commande sont les prix définitifs exprimés toutes taxes comprises et incluant la TVA. Ce prix inclut le prix des produits, les frais de manutention, d’emballage et de conservation.
8.2 Sauf mention contraire, tous les prix signalés le sont TVA comprise. Celle-ci est due par tous les consommateurs non-assujettis, résidant ou ayant leur siège social dans un des pays de l’Union Européenne. Elle est due également pour les consommateurs assujettis ayant leur siège social établit en France. Cependant, les consommateurs assujettis ayant leur siège social dans un autre pays de l’Union Européenne et souhaitant se faire livrer dans ce pays (Belgique), seront facturés hors TVA, en conformité avec l’article 39bis du code de TVA. Il appartiendra cependant aux consommateurs concernés par cette exemption de TVA de déclarer cette importation de façon à respecter la réglementation fiscale de leur pays d’établissement. En tout état de cause, les clients assujettis sont tenus de déclarer leur numéro de TVA dans leur commande. Dans le cas où le numéro de TVA ne serait pas communiqué ou si le numéro indiqué était incomplet ou erroné, www.bambouillotte.fr se réserve le droit de suspendre la commande.
8.3 www.bambouillotte.fr se réserve également le droit de modifier les prix à tout moment. Néanmoins les prix signifiés dans la facture finale se basent sur le tarif en vigueur au moment de la commande.

9. Garanties

Chaque produit bénéficie d’une garantie fabricant qui peut varier selon les fournisseurs. Ces informations sont disponibles avec l’emballage de l’article ou sur demande auprès de notre service  après-vente.
Indépendamment de la garantie fabricant, le vendeur reste tenu responsable des défauts de conformité du bien au contrat et des vices rédhibitoires dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1649 du code civil.
Conformément aux dispositions de l’article L 211-15 du code de la Consommation sont ci-dessous reproduites les dispositions des articles suivants :
Article L211-4 du Code de la Consommation :
« Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »
Aucune demande de garantie auprès de notre Service Après-Vente ne sera traitée pour un article taché ou souillé.

10. Responsabilité

10.1 www.bambouillotte.fr ne peut en aucun cas et d’aucune manière être tenue responsable des dommages de toute nature qui pourraient être causés suite à une mauvaise utilisation des produits commercialisés.
10.2 La responsabilité de www.bambouillotte.fr ne peut, également, être retenue pour d’éventuelles modifications des produits (composition, emballage …) qui seraient le fait des fabricants de ceux-ci.
10.3 La responsabilité de www.bambouillotte.fr sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne pourrait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits (notamment dans leur carte d’identité).
10.4 Le site internet de www.bambouillotte.fr contient des liens vers d’autres sites internet. www.bambouillotte.fr ne peut être tenue pour responsable du contenu actuel ou futur de ces sites, ni du contenu des sites externes faisant un lien vers leur site internet.

11. Données personnelles

11.1 La collecte des informations nominatives réalisée aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes. Le défaut de renseignement entraîne la non-validation de la commande.
11.2 www.bambouillotte.fr respecte la loi du 08 décembre 1992 relative au traitement des données personnelles. Cette loi prévoit que l’entreprise qui rassemble les données personnelles doit avoir le consentement de la personne visée, que les données doivent se révéler exactes et qu’elles doivent être collectées dans un but précis, clair et légal. Toute personne doit avoir accès à ces données personnelles et le droit de pouvoir les modifier. Conformément à la loi, le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission de la protection de la vie privée. Le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant, qu’il peut exercer auprès de www.bambouillotte.fr.
11.3 www.bambouillotte.fr s’engage à ne jamais dévoiler ni communiquer les données récoltées sur ses clients à des tiers.

12. Propriété intellectuelle

Les textes, mises en page, illustrations, photos et autres éléments figurant sur le site internet de www.bambouillotte.fr sont protégés, de façon générale, par les principes du droit de propriété intellectuelle. Le contenu du site internet de www.bambouillotte.fr ne peut être copié. Il ne peut être ni modifié, ni placé sur un autre site internet, ni publié sous une quelconque forme sans autorisation écrite préalable de www.bambouillotte.fr. Ce site peut également comporter des textes, illustrations et autres éléments protégés par des droits d’auteurs de tiers. www.bambouillotte.fr ne donne d’aucune manière et en aucun cas l’autorisation d’utiliser leur propriété intellectuelle, ni celle des tiers.

13. Litige et droit applicable

En cas de difficultés dans l’application du présent contrat, le client et www.bambouillotte.fr se réservent la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution à l’amiable. A défaut, seules les juridictions d Aquitaine sont compétentes, quel que soit le lieu de livraison des produits ou le domicile du client.
Les contrats et tous rapports juridiques entre le client et www.bambouillotte.fr sont soumis au droit francais.

14. Contactez-nous

GolDiffusion est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : contact@bambouillotte.fr.

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